Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par Jean Rousset, exploitant la raison individuelle de droit suisse « Chantier Visible ».
Adresse du siège : Chemin Vert 11, 1804 Corsier-sur-Vevey (VD), Suisse
Numéro IDE : [ CHE-XXX.XXX.XXX, si inscrit au registre du commerce ]
Taxe sur la valeur ajoutée : le Prestataire est établi en Suisse. Les prestations fournies à des clients professionnels établis en France ne sont pas soumises à la TVA suisse ; la taxe est autoliquidée par le preneur.
Courriel : jean@chantiervisible.fr — Téléphone : 07 58 07 92 90
Directeur de la publication : Jean Rousset.
Hébergement
Le site est hébergé par o2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France — téléphone : +33 4 44 44 60 40.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, images, éléments graphiques, identité visuelle — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil fiscal, ni une garantie de résultat. Chantier Visible est tenu à une obligation de moyens et ne garantit aucun positionnement, volume de contacts ou chiffre d'affaires déterminé.
Liens
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Chantier Visible n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Droit applicable et for juridique
Le présent site et les prestations de Chantier Visible sont soumis au droit suisse. En cas de différend, le for juridique est au siège du Prestataire, dans le canton de Vaud, sous réserve des dispositions impératives protégeant le consommateur — les prestations s'adressant à des professionnels, cette réserve ne trouve à s'appliquer que dans les rares cas où le client aurait la qualité de consommateur.